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Conditions Générales


PARTICULIERS

Convention

Convention de compte de Dépôt en vigueur au 01.02.2020

Avenant de modification Convention de Compte de Dépôt en vigueur au 01.02.2020

Conditions Générales de la convention Affinea en vigueur au 01.01.2020

Conditions Générales de la convention NRJ BANQUE POP' en vigueur au 06.11.2018

Conditions Générales du Pack Famille Essentiel en vigueur au 12.10.2018

Conditions Générales du Forfait Cristal Essentiel en vigueur au 12.10.2018

Conditions Générales du Forfait Tranquillité en vigueur au 01.11.2018

Conditions Générales du Forfait Liberté en vigueur au 01.11.2018

Convention de compte d'instruments financiers relatives au PEA

Convention de compte d'instruments financiers relatives au PEA-PME

Convention de compte d'instruments financiers - Personne physique

Convention de compte d'instruments financiers - Personne physique non-résident hors USA

Convention de compte d'instruments financiers - Personne physique non-résident USA

Convention de compte d'instruments financiers - Personnes physiques joint

Convention de compte d'instruments financiers - Personne physique joint non-résident hors USA

Convention de compte d'instruments financiers - Personne physique joint non-résident USA

  

Livrets et Contrats d'Epargne
  

Cartes bancaires

Paiement Mobile
 

Visa Electron

Notice assistance Visa Electron (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice assurances Visa Electron (Conditions en vgueur au 01.01.2020)

 

Visa Classic

Notice assurances et assistance Visa Classic (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Visa Premier

Notice assurances et assistance Visa Premier (Conditions en vigueur au 01.01.2020)
 

Visa Platinum

Notice assurances et assistance Visa Platinum (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Conditions Particulières aux Conditions Générales de la carte Visa Platinum (Conditions Générales en vigueur au 12.12.2019)

 

Visa Infinite

Notices assurances et assitance Visa Infinite (Conditions en vigueur au 01.01.2020)
GUIDE VISA INFINITE BP_2015.pdfGuide Visa Infinite

Conditions Particulières aux Conditions Générales de la carte Visa Infinite (Conditions Générales en vigueur au 12.12.2019)

 

Cartes Facelia

 

Mastercard

Notice assurances et assistance Mastercard (Conditions en vigueur au 01.01.2020)
 
E-Carte Bleue
Notice assurances e-Carte Bleue (Conditions en vigueur au 01.01.2020)
 

Autres cartes et services

Notice assurances et assistance carte Point Argent Plus en vigueur au 01.01.2019

Blocage / Déblocage du paiement à distance sur la carte bancaire - bordereau de demande

Blocage / Déblocage de l'utilisation de la carte bancaire sous fome dématérialisée - bordereau de demande

Conditions Générales de fonctionnement des cartes en vigueur au 12.12.2019

Conditions Générales du service d’utilisation CARTEGO en vigueur au 12.12.2019

Conditions Générales Offre Mobilité internationale Carte en vigueur au 08.06.2018

Conditions Générales Offre Mobilité internationale Virement en vigueur au 11.06.2018

  

Cyberplus

Conditions Générales service "E-Documents" en vigueur au 01.02.2020

Contrat d'abonnement au service Internet CyberPlus Particuliers en vigueur au 01.02.2020

Conditions Générales d'Utilisation du service Paylib entre amis en vigueur au 07.03.2019

Avenant aux Conditions Générales d'Utilisation du service Paylib entre amis en vigueur au 23.03.2020

Conditions Générales d'Utilisation du service Paylib entre amis en vigueur au 23.03.2020

Conditions Générales service Coffre-fort numérique en vigueur au 12.04.2019

 

Assurances et Prévoyance

Protection Juridique

Sécuri High-Tech

Sécuriplus

 

 

 

 
 
 

 
 

PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES

Convention

Convention de compte courant en vigueur au 13.01.2018
Convention de compte courant en vigueur au 01.02.2019
 
Livrets
  

Banque à distance

Contrat d'abonnement au service Internet CyberPlus Professionnels et Entreprises en vigueur au 01.02.2016.

Avenant Service "Document électronique" en vigueur au 01.02.2016

Conditions générales de service SUITE ENTREPRISE.COM en vigueur au 31.07.2018

Conditions générales de service SUITE ENTREPRISE.COM en vigueur au 01.01.2020

Conditions générales de service TURBO SUITE ENTREPRISE en vigueur au 31.07.2018

Conditions générales de service TURBO SUITE ENTREPRISE en vigueur au 01.01.2020

Conditions Générales du contrat d'échange de données informatisées selon le protocole EBICS Version 2.1 en vigueur au 01.01.2019

Conditions Générales du contrat d'échange de données informatisées selon le protocole EBICS Version 2.1 en vigueur au 01.01.2020

 

Monétique

Visa Business

Notice assurances et assistance Visa Business (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Visa Business Electron

Notice assurances et assistance Visa Business Electron (Conditions en viigueur au 01.01.2020) 

 

Visa Gold Business

Notice assurances et assistance Visa Gold Business (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Visa Platinum Business

Notice assurances et assistance Visa Platinum Business (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Visa Gold Affaires Mission Plus

Notice d’information assurances garantie utilisation frauduleuse de la carte (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assistance médicale déplacement professionnel (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances garantie usage abusif de la carte (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Visa Affaires Mission Plus

Notice d’information assistance médicale déplacement professionnel (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances garantie utilisation frauduleuse de la carte (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances garantie usage abusif de la carte (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances garantie retard de transport, retard de bagages, perte de bagages & assistance juridique (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

Notice d’information assurances accident voyage (Conditions en vigueur au 01.01.2020)

 

Autres cartes et services

Equipements et prestations monétiques en vigueur – Conditions générales 19.03.77.CG.200.E1

Conditions Générales de fonctionnement des cartes à usage professionnel en vigueur au 12.12.2019

Conditions Programme de Fidélité Cartes Bancaires Business en vigueur au 01.01.2019

Conditions Programme de Fidélité Cartes Bancaires Business en vigueur du 01.01.2020

Blocage / Déblocage du paiement à distance sur la carte bancaire - bordereau de demande

 
 
 

 
 

CASDEN

 
 
 

 
 

 

 
 
 

 
 

 

 
 
 

 
 

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