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Conditions Générales


PARTICULIERS

Convention

Convention Compte de Dépôt - En vigueur au 23/04/2018

Avenant de modification Convention de Compte de Dépôt en vigueur au 23/04/2018

Convention de compte de Dépôt – En vigueur au 01/02/2019

Avenant de modification Convention de Compte de Dépôt en vigueur au 01/02/2019

Annexe aux Condition Générales de la convention Affinea en vigueur au 01/01/2019

Conditions Générales de la convention NRJ BANQUE POP' en vigueur au 06/11/2018

 

Cartes bancaires

 

Paiement Mobile

 

Visa Electron

Notice assurances et assistance Visa Electron (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Electron (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Classic

NOTICE VISA CLASSIC_BP_2015.PDFNotice assurances et assistance Visa Classic (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Classic (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Premier

Notice assurances et assistance Visa Premier (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)
Notice assurances et assistance Visa Premier (Conditions en vigueur au 01/01/2019)
 

Visa Platinum

Notice Visa Platinum BP-2015.pdfNotice assurances et assistance Visa Platinum (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Platinum (Conditions en vigueur au 01/01/2019)
GUIDE VISA PLATINUM BP-2015.pdfGuide Visa Platinum

Conditions Particulières aux Conditions Générales de la carte Visa Platinum (Conditions Générales en vigueur le 26/06/2018)

 

Visa Infinite

NOTICE VISA INFINITE_BP.pdfNotice assurances et assistance Visa Infinite (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)

Notices assurances et assitance Visa Infinite (Conditions en vigueur au 01/01/2019)
GUIDE VISA INFINITE BP_2015.pdfGuide Visa Infinite

Conditions Particulières aux Conditions Générales de la carte Visa Infinite (Conditions Générales en vigueur le 26/06/2018)

 

Cartes Facelia

 

Mastercard

 
E-Carte Bleue
Notice assurances e-Carte Bleue (Conditions en vigueur au 01/01/2019)
 

Autres cartes et services
VISA PLUS 2015.pdfNotice assurances et assistance carte Point Argent Plus (Conditions en vigueur jusqu'au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance carte Point Argent Plus (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

Blocage / Déblocage du paiement à distance sur la carte bancaire - bordereau de demande

Blocage / Déblocage de l'utilisation de la carte bancaire sous fome dématérialisée - bordereau de demande

Conditions Générales de fonctionnement des cartes (Conditions Générales en vigueur le 26/06/2018)

Conditions Générales du service d’utilisation CARTEGO (Conditions Générales en vigueur le 26/06/2018)

Synthèse des évolutions notices d'assurances et d'assistance cartes Visa Particuliers au 01/01/2019

Conditions Générales du contrat Forfait de Fonctionnement (Conditions Générales en vigueur au 07/12/2018)

 

Cyberplus
15 - CG 16.02.12. Version def.pdfContrat d'abonnement au service Internet CyberPlus Particuliers à compter du 01.02.2016

Avenant revu AJ décembre -Def.pdfAvenant Service "Document électronique" à compter du 01.02.2016

Contrat d'abonnement au service Internet CyberPlus Particuliers à compter du 10.01.2018

 

Assurances et Prévoyance

Assur-BP Enfant

Multirisque Accidents de la Vie

Protection Juridique

Sécuri High-Tech

Sécuriplus

 
 
 

 
 

PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES

Convention

  

Banque à distance

CG-01022016-vdef-valid-conformite.pdfContrat d'abonnement au service Internet CyberPlus Professionnels et Entreprises à compter du 01.02.2016.

Avenant-revu-AJ-decembre -def.pdfAvenant Service "Document électronique" à compter du 01.02.2016

Conditions générales de service SUITE ENTREPRISE.COM en vigueur au 31 juillet 2018

Conditions générales de service TURBO SUITE ENTREPRISE en vigueur au 31 juillet 2018

Conditions Générales du contrat d'échange de données informatisées selon le protocole EBICS Version 2.1 (en vigueur au 01/01/2019)

 

Monétique

 

Visa Business

Notice assurances et assistance Visa Business (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Business (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Business Electron

Notice assurances et assistance Visa Business Electron (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Business Electron (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Gold Business

Notice assurances et assistance Visa Gold Business (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Gold Business (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Platinum Business

Notice assurances et assistance Visa Platinum Business (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Platinum Business (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Gold Affaires Mission Plus

Notice assurances et assistance Visa Gold Affaire Mission Plus (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Gold Affaire Mission Plus (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Visa Affaires Mission Plus

Notice assurances et assistance Visa Affaire Mission Plus (Conditions en vigueur jusqu’au 31/12/2018)

Notice assurances et assistance Visa Affaire Mission Plus (Conditions en vigueur au 01/01/2019)

 

Autres cartes et services

Equipements et prestations monétiques en vigueur - 18.06.85.CG.200.E2

Conditions Générales de fonctionnement de la carte à usage professionnel

Conditions Programme de Fidélité Cartes Bancaires Business en vigueur du 01/01/2018 au 31/12/2018

Conditions Programme de Fidélité Cartes Bancaires Business en vigueur du 01/01/2019 au 31/12/2019

Blocage / Déblocage du paiement à distance sur la carte bancaire - bordereau de demande

 
 
 

 
 

 

 
 
 

 
 

 

 
 
 

 
 

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