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Optimiser sa fiscalité

OPTIMISER SA FISCALITE La réduction de votre charge fiscale peut constituer un élément de prise à prendre en compte dans l’organisation de votre stratégie patrimoniale. Au regard de vos projets et de votre situation actuelle, nous pouvons vous proposer des solutions qui vous permettront d’alléger votre fiscalité telles que la souscription de produits pour une réduction du montant de vos impôts IR ou ISF et l’utilisation d’enveloppes financières ayant un cadre juridique et fiscal privilégié comme l’assurance-vie, le PEA, le contrat de capitalisation, le recours au démembrement de propriété… Nos experts en Gestion Privée étudieront avec vous la solution adaptée à votre stratégie patrimoniale.

Bateau de plaisance


 

Pour devenir propriétaire de votre bateau à des conditions très avantageuses, une solution de financement personnalisé existe : la location avec option d'achat (LOA). Elle permet d'étaler le paiement sur plusieurs années et de bénéficier d'avantages fiscaux conséquents. LOA, mode d'emploi.
 
Le leasing, également appelé crédit bail ou LOA (location avec option d'achat) est une formule de financement intéressante pour acquérir un bateau de plaisance. Elle cumule en effet plusieurs avantages spécifiques qui en font un outil simple, parfaitement adapté aux stratégies patrimoniales les plus diverses :
 
 
  • La préservation de votre épargne. La LOA permet de ne pas immobiliser une part trop importante des disponibilités de l'investisseur. Le financement porte à la fois sur le navire et sur les équipements (voiles, annexes, électronique de navigation, etc...) ;
  • Souplesse d'utilisation. L'investisseur peut choisir le montant de son apport, la durée de son financement (entre trois et dix ans, généralement) ou son échéancier fixe ou variable. Lorsque le titulaire du contrat de LOA souhaite revendre son bateau, il peut transférer le contrat de location au nouvel acquéreur, qui bénéficie alors des mêmes avantages, y compris fiscaux ;
  • Optimisation fiscale. La réglementation en vigueur permet au locataire de bénéficier d'une réduction de 50% de la TVA assise sur les loyers. En effet, la réglementation européenne prévoit que les loyers soient imposés à la TVA française selon le temps réel de navigation ou de stationnement à l'intérieur des eaux territoriales communautaires. Et l'administration fiscale française admet l'application, sous certaines conditions, d'une réfaction forfaitaire de cette TVA. Cette possibilité permet d'obtenir, toujours sous certaines conditions, un coût total du financement proche du prix d'achat TTC ;
  • Avantages patrimoniaux. Dans le cadre d’un contrat de LOA, le locataire a la jouissance du bateau comme s'il en était propriétaire. Mais c'est l'établissement financier qui, sur le plan juridique, conserve la propriété du bateau jusqu'à la levée de l'option d'achat. En conséquence, pendant toute la durée du contrat de LOA, le bateau n’est pas comptabilisé dans l’actif patrimonial du locataire...
 
Exemple*
  • Bateau armé en catégorie hauturière bénéficiant de la réduction de TVA de 50 % sur les loyers
  • Prix d’achat TTC :  200 000 euros
  • Premier loyer (majoré) : 90 000 euros
  • Loyers suivants (71 mensualités) : 1 491,15 euros
  • Durée : 72 mois
  • Coût total en cas d’acquisition : 195 891,65 euros soit 97,95 % du prix d’achat TTC
     

* Sous réserve d’acceptation par Natixis Lease - Tarification en vigueur au 1er novembre 2010.

 
 
 
 
 

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