Onglet 1 – Descriptif : En bref
Plan Épargne Enfant est un contrat d’assurance vie multisupport « intergénérationnel » qui vous permet de constituer un capital ou une rente temporaire pour vos enfants ou vos petits-enfants dans un cadre fiscal spécifique
(1).
Points forts
- Vous choisissez l’âge (entre le 16ème et 25ème anniversaire) à partir duquel l’enfant pourra disposer du capital que vous lui aurez constitué.
- Vous effectuez des versements sur le contrat à votre rythme :
- régulièrement à partir de 20 € / mois
- ponctuellement à partir de 50 €
- Vous répartissez vos versements, selon votre profil investisseur et vos besoins et objectifs, sur le fonds en euros sécurisé et/ou sur des supports financiers en unités de compte* en contrepartie d’un risque de perte en capital.
- Vous conservez la liberté d’effectuer vos opérations en fonction de vos besoins. Ainsi, avant le terme du contrat, vous êtes notamment libre d’effectuer des versements complémentaires, d’arbitrer entre les différents supports financiers ou de racheter tout ou partie du capital(2).
- Vous bénéficiez d’une garantie de prévoyance en cas de décès incluse au contrat sans frais supplémentaires(3).
Onglet 2 – Descriptif : En détail
Cadre fiscal
- Contrat d'assurance vie multisupport avec fonds en euros.
- Au terme du contrat :
- En cas de vie, application du régime des donations de sommes d’argent consenties en pleine propriété(1).
- En cas de décès, application du régime fiscal de l’assurance vie(1).
- En cas de rachat : fiscalité spécifique de l’assurance vie(1)
Montant des versements
- Régulièrement : à partir de 20 € par mois, 60 € par trimestre ou 240 € par an ;
- Ponctuellement : à partir de 50 €.
Gestion financière
- Libre : sur le fonds en euros sécurisé et/ou sur des supports financiers en unités de compte* pour une recherche de performance sur les marchés financiers en contrepartie d’un risque de perte en capital.
- Prédéfinie : sur les packs « Azur » et « Indigo » qui proposent une répartition prédéfinie de votre capital entre le fonds en euros et les supports financiers en unités de compte*
"Investir sur des supports financiers en unités de compte comporte un risque de perte en capital, parlez-en avec votre conseiller."
Disponibilité
Possibilité de disposer de tout ou partie du capital avant le terme du contrat en effectuant des rachats partiels ou totaux(2).
Garantie de prévoyance en cas de décès
Si vous veniez à décéder avant l’âge de 65 ans à la suite d’un accident et que vous avez mis en place un plan de versements programmés, l’assureur prend en charge les versements jusqu’au terme du contrat conformément au plan de versements programmés en vigueur au moment du décès(3).
Dénouement au terme du contrat
La valeur de rachat du contrat est versée à la date que vous avez choisie, entre le 16ème et le 25ème anniversaire du bénéficiaire :
- Sous forme de capital versé en une seule fois;
- Sous forme de revenus échelonnés sur une période comprise entre 1 et 5 ans (12 à 60 mensualités).
CONTENU À CARACTERE PUBLICITAIRE.
*La valeur des supports financiers en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul."
(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(2) Sous réserve de l'accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.
(3) Selon les conditions, limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.